1 – Édition du site
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Propriétaire du site : Yannick HOLTZER – Accompagnateur en montagne – Contact mail : yannickholtzer@gmail.com – Téléphone : 0603005541 – Vosges.
Identification de l’entreprise : Yannick HOLTZER – Accompagnateur en montagne – SIRET 979 481 454 R.C.S. Epinal.
Autres contributeurs : Section 4
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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